Tuesday, February 23, 2010

Possibilità teorica di abrogare, in Francia, la legge antirevisionista del 1990


Nel momento in cui il governo francese spinge tutti i paesi dell’Unione europea che non ne possiedono ancora una a dotarsi di una legge antirevisionista, un lungo articolo de Le Monde ci ricorda che a partire dal 1 marzo 2010 il Consiglio costituzionale potrà oramai venire direttamente adito dalle parti in giudizio. Queste ultime avranno la possibilità di contestare le leggi che, in passato, non sono state sottoposte al detto Consiglio, oggi presieduto da Jean-Louis Debré e dove siedono, ad esempio, Valéry Giscard d’Estaing e Jacques Chirac (Jean-Baptiste de Montvalon, “Big bang chez les Sages”, Le Monde, 23 febbraio 2010, p. 14).
In Francia, la legge antirevisionista è stata adottata in seguito a qualche decisione giudiziaria che riconosceva la qualità di certe opere revisioniste. Per esempio, Pierre Vidal-Naquet, Georges Wellers e Simone Veil non avevano potuto nascondere la loro agitazione davanti alla sentenza emessa il 26 aprile 1983 dalla prima camera civile, sezione A della corte di appello di Parigi (presidente Grégoire), nell’affaire Faurisson. Vi si diceva che in ragione della serietà delle ricerche del professore (nessuna traccia di negligenza, di leggerezza, d’ignoranza deliberata o di menzogna) qualsivoglia persona doveva avere il diritto di dire che le camere a gas naziste non sono esistite.
Destinata nello stesso tempo a imbavagliare i revisionisti ed a controllare i giudici, la legge Fabius-Gayssot è stata ricalcata su una legge israeliana del 16 luglio 1986. I suoi promotori sono stati Pierre Vidal-Naquet (che, più tardi, simulerà d’essere contro questa legge e che, verso la fine della sua vita, si appellerà personalmente ad essa), il rabbino capo René Samuel Sirat e, soprattutto, Laurent Fabius. Verrà definitivamente adottata, a maggioranza dei votanti, il 13 luglio 1990. A partire dal mese di maggio del 1990, l’affaire del cimitero ebraico di Carpentras aveva dato luogo ad una delle più spettacolari isterie collettive della specie giornalistica e politico-religiosa. A Notre Dame si era giunti al punto di far suonare il campanone. All’epoca, sarebbero stati sufficienti 60 deputati e senatori per adire il Consiglio costituzionale sul caso di questa nuova legge ma la paura di sembrare antiebraico aveva paralizzato le buone volontà. Bisogna essere stato testimone di questa isteria per comprendere lo spavento dei nostri deputati e senatori.
A riguardo di questa legge, che egli chiama “legge Gayssot” e che, per errore, data al 13 gennaio 1990, J.-B. de Montvalon scrive: “Il principio della libertà di espressione darà ragione a tutti quelli – revisionisti e militanti di estrema destra compresi – che patrocinano da lungo tempo la sua abrogazione? […]. Essa ha fatto parte di quelle disposizioni legislative che, in ragione d’un consenso politico al momento della loro adozione, sono sfuggite ad ogni controllo di costituzionalità […]. Per Dominique Rousseau, professore di diritto costituzionale all’università di Montpellier-1, si tratta né più né meno di un ‘big bang giurisdizionale’, di una ‘bomba a scoppio ritardato’ […]. Questa cataclisma annunciata è, per prima cosa e prima di tutto, ‘un’avanzata formidabile delle libertà dei cittadini’, come sottolinea l’avvocato Castelain. I sottoposti a giudizio potranno d’ora in poi avvalersi dei ‘diritti e delle libertà che la Costituzione garantisce’. I loro avvocati potranno trarre argomento dai principi annunciati nella Legge fondamentale, come pure nei testi – tra cui la Dichiarazione dei diritti dell’uomo e del cittadino – ai quali rinvia il suo preambolo […]”.
In Canada, l’ipocrita legge “antirazzista” che permetteva di gettare i revisionisti in prigione potrebbe essere soppressa. In Ungheria, una legge antirevisionista è stata appena adottata.
23 febbraio 2010


Une possibilité théorique d’abroger, en France, la loi antirévisionniste de 1990



A l’heure où le gouvernement français pousse tous les pays de l’Union européenne qui n’en possèdent pas encore à se doter d’une loi antirévisionniste, un long article du Monde nous rappelle qu’à compter du 1er mars 2010 le Conseil constitutionnel pourra désormais être directement saisi par les justiciables. Ces derniers auront la possibilité de contester les lois qui, dans le passé, n’ont pas été soumises audit Conseil, présidé aujourd’hui par Jean-Louis Debré et où siègent, par exemple, Valéry Giscard d’Estaing et Jacques Chirac (Jean-Baptiste de Montvalon, «Big bang chez les Sages», Le Monde, 23 février 2010, p. 14).
En France, cette loi a été prise à la suite de quelques décisions de justice rendant justice à la qualité de certains travaux révisionnistes. Par exemple, Pierre Vidal-Naquet, Georges Wellers et Simone Veil n’avaient pu cacher leur émoi devant l’arrêt rendu le 26 avril 1983 par la première chambre civile, section A de la Cour d'Appel de Paris (président Grégoire), dans l’affaire Faurisson. Il y était dit qu’en raison du sérieux des recherches du professeur (nulle trace de négligence, de légèreté, d’ignorance délibérée ou de mensonge) tout un chacun devait avoir le droit de dire que les chambres à gaz nazies n’ont pas existé.
Destinée en même temps à bâillonner les révisionnistes et à contrôler les juges, la loi Fabius-Gayssot a été calquée sur une loi israélienne du 16 juillet 1986. Ses promoteurs ont été Pierre Vidal-Naquet (qui, plus tard, affectera d’être contre cette loi et qui, vers la fin de sa vie, en appellera personnellement à elle), le grand rabbin René Samuel Sirat et, surtout, Laurent Fabius. Elle sera définitivement adoptée, à la majorité des votants, le 13 juillet 1990. A partir du mois de mai 1990, l’affaire du cimetière juif de Carpentras avait donné lieu à l’une des plus spectaculaires hystéries collectives de la gent journalistique et politico-religieuse. A Notre-Dame on était allé jusqu’à faire donner le grand bourdon. A l’époque, il aurait suffi de soixante députés et sénateurs pour saisir le Conseil constitutionnel du cas de cette nouvelle loi mais la peur de paraître antijuif avait paralysé les bonnes volontés. Il faut avoir été le témoin de cette hystérie pour comprendre l’effroi de nos députés et sénateurs.
Au sujet de cette loi, qu’il appelle « loi Gayssot » et que, par erreur, il date du 13 janvier 1990, J.-B. de Montvalon écrit : « Le principe de la liberté d’expression donnera-t-il raison à tous ceux – révisionnistes et militants d’extrême droite compris – qui plaident de longue date pour son abrogation ? [...]. Elle a fait partie de ces dispositions législatives qui, en raison d’un consensus politique au moment de leur adoption, ont échappé à tout contrôle de constitutionnalité [...]. Pour Dominique Rousseau, professeur de droit constitutionnel à l’université Montpellier-1, il s’agit ni plus ni moins d’un “big bang juridictionnel”, d’une “bombe à retardement” [...]. Ce grand chambardement annoncé est d’abord et avant tout “une avancée formidable des libertés pour les citoyens”, comme le souligne Me Castelain. Les justiciables pourront désormais se prévaloir des “droits et libertés que la Constitution garantit”. Leurs avocats pourront tirer argument des principes annoncés dans la Loi fondamentale, ainsi que dans les textes – dont la Déclaration des droits de l’homme et du citoyen – auxquels renvoie son préambule [...] ».
Au Canada, l’hypocrite loi « antiraciste » qui permettait de jeter les révisionnistes en prison pourrait être supprimée. En Hongrie, une loi antirévisionniste vient tout juste d’être adoptée.


23 février 2010

Monday, February 15, 2010

Répression du simple doute

Copie d’un message envoyé à un sympathisant du révisionnisme. J’ai supprimé ici la pièce jointe, qu’on peut toutefois trouver à http://robertfaurisson.blogspot.com/2006/12/les-victoires-du-revisionnisme.html. Ci-après, «Lolo» signifie « l’Holocauste ».


Cher Monsieur,

Permettez-moi de poursuivre notre discussion [...]

Il faut savoir qu’en France la loi interdit la contestation de l’existence des crimes nazis contre les juifs « même si [cette contestation] est présentée sous une forme déguisée ou dubitative ou par voie d’insinuation » (Code pénal, 2006, p. 2059).

Par conséquent, en la matière, ainsi que je vous l’ai signalé, il ne faut ni contester ni même paraître contester. Vous ignoriez ce dernier point. D’où mon précédent courrier.

Mais, me direz-vous peut-être : qui donc va décider si vous paraissez contester ? La réponse est qu’à Paris, ce sera le tribunal de la XVIIe chambre correctionnelle, c’est-à-dire, dans la pratique, une formation de trois juges triés sur le volet ; il suffit que deux de ces juges, qui se croient capables de sonder les cœurs et les reins, estiment que vous paraissez contester pour que vous vous retrouviez condamné.

En outre, il faut savoir que ces dignes magistrats, tout comme le procureur qui, sur ordre, vient de requérir contre vous, auront fort probablement suivi, aux frais du contribuable, des cours de formation à l’étude de Lolo, des cours prodigués par le CRIF et par le Centre Simon Wiesenthal de Paris (cas du président Nicolas Bonnal et du procureur adjoint François Cordier !). Et l’individu en charge de ces cours est un juif de combat, Marc Knobel, qui s’est fait une spécialité de répandre partout que Faurisson n’est qu’un faussaire ; il répète cette accusation diffamatoire sans jamais la prouver. M. Knobel est « payé » pour savoir que, si Faurisson s’avisait de porter plainte contre lui pour diffamation, l’affaire passerait à la XVIIe chambre, c’est-à-dire précisément devant ... ses élèves, ses disciples. Respectant une habitude vieille de trente ans, nos braves juges concluraient certes que M. Knobel a « échoué en son offre de preuve » et a bel et bien diffamé Faurisson mais ils s’empresseraient d’ajouter qu’il a, ce faisant, agi... de bonne foi. En conséquence, Faurisson se verrait condamner à verser des dommages à son diffamateur. Certes, pour les juges, Faurisson aurait fait preuve de discernement en voyant que l’individu avait dit faux à son propos mais son discernement n’aurait pas été assez loin : allant plus loin dans le discernement, Faurisson aurait dû voir que l’individu avait dit faux mais... de bonne foi *.

Cela s’appelle d’un nom : le verrouillage. La pratique en est vieille comme le monde. Quiconque a fait ses humanités sait que, lorsque une affirmation quelconque est, par le pouvoir en place, décrétée vraie, il n’y a plus, pour le « justiciable » ni foi, ni loi, ni droit, surtout en « justice » : les magistrats dans leur ensemble sont des enfants sages de parents sages (voyez les enquêtes de moralité dont ils sont l’objet avant recrutement).

J’en veux, non pas à ceux qui semblent ignorer ces évidences, mais à ceux qui, placés devant ces évidences, persisteraient à me tenir des propos d’enfant de chœur, à chercher refuge dans les arguties d’une basoche corporatiste ou à jouer les gros malins persuadés d’avoir découvert un sésame et convaincus qu’ils réussiront là où ce balourd de Faurisson a échoué.

Mais ne poussons pas le trait. Nous vivons en France, pays relativement civilisé. Je puis aussi vous garantir qu’à quelques exceptions près, j’ai plus d’une fois senti les juges ébranlés par la solidité des arguments scientifiques ou par la fermeté du révisionniste. Je les ai aussi vus sidérés par la vacuité des propos ou la grossièreté des manœuvres de la partie adverse. Aussi m’est-il heureusement arrivé, grâce à l’aide de mes avocats, de bénéficier d’une relaxe parce que, pour des motifs, qui n’ont guère de rapport avec le droit (même si on vient à l’invoquer) les juges se sont sentis gênés aux entournures d’avoir à condamner un professeur pour ses écrits et pour des convictions si solidement étayées. La loi Fabius-Gayssot n’a-t-elle pas été créée le 13 juillet 1990 parce que des Vidal-Naquet, des Wellers, des Simone Veil, des Sirat et des Fabius trouvaient que des magistrats avaient fait preuve de beaucoup trop d’indépendance d’esprit et de jugement dans leur arrêt du 26 avril 1983 ? Personne ne supporte longtemps le bâillon, même un magistrat aux ordres.

Bien à vous. RF

15 février 2010




* Le dernier exemple en date de cette casuistique de chats fourrés nous est offert par un jugement rendu en faveur de la « bonne foi » supposée de Robert Badinter. Le 11 novembre 2006, ce dernier avait déclaré sur ARTE : « J’ai fait condamner [en juillet 1981] Faurisson pour être un faussaire de l’histoire. » Dans le jugement rendu le 21 mai 2007, le tribunal de la XVIIe chambre (Nicolas Bonnal, Anne-Marie Sauteraud, Béatrice Champeau-Renault ; François Cordier ayant requis) a prononcé : « Il convient [...] de constater que le défendeur [R. Badinter] a échoué en son offre de preuve » (p. 13) mais le même tribunal a pris soin d’ajouter : « Le bénéfice de la bonne foi sera [...] reconnu à Robert Badinter et Robert Faurisson sera, en conséquence, débouté de toutes ses demandes. [...] Condamne Robert Faurisson à payer à Robert Badinter la somme de 5 000 euros sur le fondement des dispositions de l’article 700 du nouveau code de procédure civile. Condamne Robert Faurisson aux dépens (p. 16). » Au sujet de la formation des magistrats en France, voir robertfaurisson.blogspot.com/2006/07/vais-je-comparaitre-devant-un-juge.html.